Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Pin du Thoya
CELLIER DE GRAMAN, SICA

Numéro de dépôt :
3907085
Date de dépôt :
22/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
22/03/2022
Le Pin du Thoya de CELLIER DE GRAMAN

Présentation de la marque Le Pin du Thoya

Déposée le 22 mars 2012 par CELLIER DE GRAMAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Le Pin du Thoya » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-15 du 13 avril 2012.

Le déposant est CELLIER DE GRAMAN, SICA domicilié(e) 25 route de créon - 33550 - LANGOIRAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CELLIER DE GRAMAN, M. Jean Luc PHILIPPEAU domicilié(e) 25 route de créon - 33550 - LANGOIRAN - France.

La marque Le Pin du Thoya a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3907085.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Pin du Thoya est expirée depuis le 22 mars 2022.

CELLIER DE GRAMAN a également déposé les autres marques suivantes : DG DUC DE GRAMAN , Graman , FLORILEGE DE GRAMAN , FLEURON DE GRAMAN , RESERVE DE GRAMAN , BEAUVIGNON , DUCHESSE DE GRAMAN , Sortilège , Château Chauvin


CELLIER DE GRAMAN, SICA - 25 route de créon - 33550 - LANGOIRAN - France


CELLIER DE GRAMAN, M. Jean Luc PHILIPPEAU - 25 route de créon - 33550 - LANGOIRAN - France


Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Enregistrement sans modification - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Vins.